Maurice Cornoueil

De: Maurice CORNOUEIL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
Agence régionale de santé d'Alsace
conseil_administration
SASR1030557A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Cornoueil (Maurice, Alexandre)
président d'une fédération nationale de syndicats professionnels. Chevalier du 19 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-19"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cornoueil (Maurice, Alexandre)
président de la fédération nationale des syndicats des commerçants non sédentaires ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998